Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES VINS MARGNAT JP MARGNAT
M. Jean-Patrice MARGNAT

Numéro de dépôt :
4211353
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2025
LES VINS MARGNAT JP MARGNAT de Jean-Patrice MARGNAT

Présentation de la marque LES VINS MARGNAT JP MARGNAT

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2015 par monsieur Jean-Patrice MARGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES VINS MARGNAT JP MARGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Patrice MARGNAT domicilié(e) Les Perrussiers - Domaine de Beaulieu, D14C - 13840 - Rognes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Marcellus & Disser, Mlle Juliette Disser domicilié(e) 17 rue Cadet - 75009 - Paris - France.

La marque LES VINS MARGNAT JP MARGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS MARGNAT JP MARGNAT arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.


M. Jean-Patrice MARGNAT - Les Perrussiers - Domaine de Beaulieu, D14C - 13840 - Rognes - France


de Marcellus & Disser, Mlle Juliette Disser - 17 rue Cadet - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Vins.