Déposée le 23 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN PATOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUBLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN PATOU domicilié(e) 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 242 359 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SUBLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163740 - Publication au BOPI 1993-10-04
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395262 - Publication au BOPI 2009-01-21
Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11
Renouvellement sans limitation n°2134404 - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573095 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732048 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702696 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10
Tous produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards et ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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