Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBLIMA
JEAN PATOU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1516159
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029

Présentation de la marque SUBLIMA

Déposée le 23 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN PATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN PATOU domicilié(e) 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 242 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SUBLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUBLIMA arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

JEAN PATOU a également déposé les autres marques suivantes : COCKTAIL , INVITATION , JP JEAN PATOU , LES THEMATIQUES , MA COLLECTION , JP , JOY DE BAIN JEAN PATOU , BAGY , UN AMOUR DE PATOU , VACANCES


JEAN PATOU, Société par actions simplifiée - 24/32 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France - SIREN 831242359


TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 9 avenue PERCIER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163740 - Publication au BOPI 1993-10-04

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395262 - Publication au BOPI 2009-01-21

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11

Renouvellement sans limitation n°2134404 - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 4 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573095 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Inscription le 28 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732048 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702696 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Tous produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards et ustensiles de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.