NORMANDIE
Présentation de la marque NORMANDIE
Déposée le 2 novembre 1983 par la société JEAN PATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMANDIE est expirée depuis le 2 novembre 2003.
JEAN PATOU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1993 n°2024745 - Publication au BOPI 1993-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31
Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°341724 - Publication au BOPI 2001-12-11