Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELICES
Numéro de dépôt :
1649089
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2001
Présentation de la marque DELICES
Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN PATOU PARFUMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN PATOU PARFUMEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juin 1993 - Transmission totale de propriété n°160090 - Publication au BOPI 1993-06-24