CODE
Présentation de la marque CODE
Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) JEAN PATOU PARFUMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE est expirée depuis le 12 avril 1998.
JEAN PATOU PARFUMEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38