Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE
JEAN PATOU PARFUMEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1459970
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1998

Présentation de la marque CODE

Déposée le 12 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) JEAN PATOU PARFUMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN PATOU PARFUMEUR domicilié(e) 7, rue Saint-Florentin, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ. - France.

La marque CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE est expirée depuis le 12 avril 1998.

JEAN PATOU PARFUMEUR a également déposé les autres marques suivantes : BEBE NET , MADAME NET , LASSO , CODE SECRET , BAR A PARFUMS , CALINE , PERSONNEL , NOTHING , JUNE , JP


JEAN PATOU PARFUMEUR, Société anonyme - 7, rue Saint-Florentin, 75008 PARIS. - France


Cabinet VITTOZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie et tous produits de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.