CODE
Présentation de la marque CODE
Déposée le 23 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) JEAN PATOU PARFUMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CODE est expirée depuis le 23 mai 1988.
JEAN PATOU PARFUMEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054