APARTE
Présentation de la marque APARTE
Déposée le 24 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) JEAN PATOU PARFUMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque APARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTE est expirée depuis le 24 décembre 1992.
JEAN PATOU PARFUMEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19