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Marques déposées par Jean Pascale Warenhandelsgesellschaft mbH
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CONSTANCE PASCAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONSTANCE PASCAL
Jean Pascale Warenhandelsgesellschaft mbH

Numéro de dépôt :
1333751
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2005

Présentation de la marque CONSTANCE PASCAL

Déposée le 6 décembre 1985 par Jean Pascale Warenhandelsgesellschaft mbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONSTANCE PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Pascale Warenhandelsgesellschaft mbH, domicilié(e) Oststr. 73c D-22844 NORDERSTEDT ALLEMAGNE (dossier no 2058284) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2058284) - France.

La marque CONSTANCE PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTANCE PASCAL est expirée depuis le 6 décembre 2005.


Jean Pascale Warenhandelsgesellschaft mbH - Oststr. 73c D-22844 NORDERSTEDT ALLEMAGNE (dossier no 2058284) - Allemagne


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD - (dossier no 2058284) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1995 n°2058284 - Publication au BOPI 1995-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191905 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription - Transmission de propriété n°20550 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.