Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CABINE
Numéro de dépôt :
1428982
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1997
Présentation de la marque CABINE
Déposée le 1 octobre 1987 par Jean-Pascal SIMEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CABINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINE est expirée depuis le 1 octobre 1997.
Jean-Pascal SIMEON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10