Marque enregistrée - Marque en vigueur

SLS Sweet Love Suite
Monsieur Jean-Pascal SELLIN

Numéro de dépôt :
4605695
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
SLS Sweet Love Suite de Jean-Pascal SELLIN

Présentation de la marque SLS Sweet Love Suite

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par monsieur Jean-Pascal SELLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SLS Sweet Love Suite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Pascal SELLIN domicilié(e) 36 RUE DE BREATGNE - 57140 - WOIPPY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IBCOM, Monsieur MEHMET GOL domicilié(e) 3 RUE COISLIN - 57000 - METZ - France.

La marque SLS Sweet Love Suite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLS Sweet Love Suite arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

Jean-Pascal SELLIN a également déposé les autres marques suivantes : IBCOM , HAPPY CURE


Monsieur Jean-Pascal SELLIN - 36 RUE DE BREATGNE - 57140 - WOIPPY - France


IBCOM, Monsieur MEHMET GOL - 3 RUE COISLIN - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Inscription le 11 décembre 2020 - Rejet partiel n°805171 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Optimisation du trafic pour des sites web ;

Décoration intérieure.