Présentation de la marque Quartiers Durables Méditerranéens
Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur Jean-Pascal Schaefer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Quartiers Durables Méditerranéens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est monsieur Jean-Pascal Schaefer domicilié(e) Bâtiment C le Phocéen, 32 RUE de Crimée - 13003 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EnvirobatBDM, M. Jean-Pascal Schaefer domicilié(e) Bâtiment C le Phocéen, 32 RUE de Crimée - 13003 - Marseille - France.
La marque Quartiers Durables Méditerranéens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quartiers Durables Méditerranéens arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.
M. Jean-Pascal Schaefer - Bâtiment C le Phocéen, 32 RUE de Crimée - 13003 - Marseille - France
EnvirobatBDM, M. Jean-Pascal Schaefer - Bâtiment C le Phocéen, 32 RUE de Crimée - 13003 - Marseille - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
Amiante ; matériaux d'isolation ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; construction navale ;
Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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