Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Pascal ROMEUR
/
SPS L'ECOLE DU SPORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPS L'ECOLE DU SPORT
Monsieur Jean-Pascal ROMEUR

Numéro de dépôt :
4534881
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
SPS L\'ECOLE DU SPORT de Jean-Pascal ROMEUR

Présentation de la marque SPS L'ECOLE DU SPORT

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par monsieur Jean-Pascal ROMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPS L'ECOLE DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Pascal ROMEUR domicilié(e) 13 Rue Maubec - 64230 - LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fabienne BAUCOU domicilié(e) 40 Rue de Liège - 64000 - PAU - France.

La marque SPS L'ECOLE DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPS L'ECOLE DU SPORT arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Jean-Pascal ROMEUR a également déposé les autres marques suivantes : SPORT-PERFORMANCE-SANTE , SPS L'ECOLE DU SPORT


Monsieur Jean-Pascal ROMEUR - 13 Rue Maubec - 64230 - LESCAR - France


Madame Fabienne BAUCOU - 40 Rue de Liège - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Inscription le 24 février 2020 - Concession de licence n°781048 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Inscription le 24 février 2020 - Concession de licence n°781037 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-24

Réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Réservation de logements temporaires.