Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA PETITE CANTINE D ERNESTINE
Jean Pascal Rambaud Prunélia Schneider
Numéro de dépôt :
3852923
Date de dépôt :
15/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LA PETITE CANTINE D ERNESTINE
Déposée par voie électronique le 15 août 2011 par Jean Pascal Rambaud et Prunélia Schneider
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA PETITE CANTINE D ERNESTINE »
Les déposants sont Jean Pascal Rambaud domicilié(e) 1 rue de la République - 74000 - Annecy - France et Prunélia Schneider domicilié(e) 1 rue de la République - 74000 - Annecy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pascal Rambaud domicilié(e) 1 rue de la République - 74000 - Annecy - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Pascal Rambaud - 1 rue de la République - 74000 - Annecy - France
Prunélia Schneider - 1 rue de la République - 74000 - Annecy - France
Jean Pascal Rambaud - 1 rue de la République - 74000 - Annecy - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571116 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA PETITE CANTINE D ERNESTINE"
