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Marques déposées par monsieur Jean-Pascal Pham-Ba
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solargenerations
Marque enregistrée - Marque en vigueur

solargenerations
M. Jean-Pascal Pham-Ba

Numéro de dépôt :
4307967
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2026
solargenerations de Jean-Pascal Pham-Ba

Présentation de la marque solargenerations

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par monsieur Jean-Pascal Pham-Ba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « solargenerations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Pascal Pham-Ba domicilié(e) 7bis Rue Diderot - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pascal Pham-Ba domicilié(e) 7Bis RUE Diderot - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque solargenerations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solargenerations arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

Jean-Pascal Pham-Ba a également déposé les autres marques suivantes : you-tilities , Scale - Sustainable Transitions , solar@cop , HYPHEN


M. Jean-Pascal Pham-Ba - 7bis Rue Diderot - 92130 - Issy les Moulineaux - France


M. Jean-Pascal Pham-Ba - 7Bis RUE Diderot - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.