Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Point G
M. jean pascal pelagatti

Numéro de dépôt :
4273757
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
Le Point G de jean pascal pelagatti

Présentation de la marque Le Point G

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par monsieur jean pascal pelagatti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Point G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur jean pascal pelagatti domicilié(e) "Les Graviers", Route de Lespignan - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean pascal pelagatti domicilié(e) "Les Graviers", Route de Lespignan - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Le Point G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Point G arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


M. jean pascal pelagatti - "Les Graviers", Route de Lespignan - 34500 - BEZIERS - France


M. jean pascal pelagatti - "Les Graviers", Route de Lespignan - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.