Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par Jean-Pascal LEICK et YVES BRASART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTHYS CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Les déposants sont Jean-Pascal LEICK domicilié(e) 7 Allée des Genets - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France et YVES BRASART domicilié(e) 15 rue de l'hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BRASART domicilié(e) 15 rue de l'hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque ACTHYS CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784853.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTHYS CONCEPT est expirée depuis le 24 novembre 2020.
Jean-Pascal LEICK - 7 Allée des Genets - 95230 - SOISY SOUS MONTMORENCY - France
YVES BRASART - 15 rue de l'hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France
YVES BRASART - 15 rue de l'hôtel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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