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Marques déposées par JEAN PASCAL LAVENTURE
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Note : “ IX. III ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

Note : “ IX. III ”
JEAN PASCAL LAVENTURE

Numéro de dépôt :
3434449
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
Note : “ IX. III ” de JEAN PASCAL LAVENTURE

Présentation de la marque Note : “ IX. III ”

Déposée le 9 juin 2006 par JEAN PASCAL LAVENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Note : “ IX. III ” »

Le déposant est JEAN PASCAL LAVENTURE domicilié(e) 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PASCAL LAVENTURE domicilié(e) 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Note : “ IX. III ” est expirée depuis le 9 juin 2016.

JEAN PASCAL LAVENTURE a également déposé les autres marques suivantes : IX.I – IX.II – IX.III – IX.IV – IX.V CLASSIC COLLECTION , IXCC CONCEPTIONIXCC , – CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X , C&C CONCEPTION WYF , C & C CONCEPTION WYF


JEAN PASCAL LAVENTURE - 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France


JEAN PASCAL LAVENTURE - 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons ; sous-vêtements.