Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
– CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X
Numéro de dépôt :
3400891
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque – CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X
Déposée le 21 décembre 2005 par JEAN PASCAL LAVENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN PASCAL LAVENTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435621 - Publication au BOPI 2006-06-19
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05