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Marques déposées par monsieur Jean Pascal Dupuis
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Alexis Bascans
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alexis Bascans
M. Jean Pascal Dupuis

Numéro de dépôt :
4156879
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
Alexis Bascans de Jean Pascal Dupuis

Présentation de la marque Alexis Bascans

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur Jean Pascal Dupuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alexis Bascans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur Jean Pascal Dupuis domicilié(e) 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pascal Dupuis domicilié(e) 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France.

La marque Alexis Bascans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alexis Bascans arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

Jean Pascal Dupuis a également déposé les autres marques suivantes : CALIXTE , Gratianne Bascans , Bascans , GB


M. Jean Pascal Dupuis - 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France


M. Jean Pascal Dupuis - 14 Avenue du Général Foy - 78600 - Maisons Laffitte - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.