Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean Pascal DEBAILLEUL
/
I.C.C. Intelligence Crèatrice Collective
Marque expirée - Marque en non vigueur

I.C.C. Intelligence Crèatrice Collective
Jean Pascal DEBAILLEUL

Numéro de dépôt :
3462487
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
I.C.C. Intelligence Crèatrice Collective de Jean Pascal DEBAILLEUL

Présentation de la marque I.C.C. Intelligence Crèatrice Collective

Déposée le 14 novembre 2006 par Jean Pascal DEBAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.C.C. Intelligence Crèatrice Collective »

Le déposant est Jean Pascal DEBAILLEUL domicilié(e) 25 rue Titon,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pascal DEBAILLEUL domicilié(e) 25 rue Titon,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.C.C. Intelligence Crèatrice Collective est expirée depuis le 14 novembre 2016.


Jean Pascal DEBAILLEUL - 25 rue Titon,75011 PARIS - 75011 - France


Jean-Pascal DEBAILLEUL - 25 rue Titon,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Produits de l'imprimerie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale – publications de textes publicitaires – publicité radiophonique et télévisée – reproduction de documents – conseil en organisation et direction des affaires – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.

Education. Formation. Publication de livres. Organisation de séminaires de colloques.