Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORAKLES
M. Jean Pascal DEBAILLEUL

Numéro de dépôt :
4017264
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2023
HORAKLES de Jean Pascal DEBAILLEUL

Présentation de la marque HORAKLES

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par monsieur Jean Pascal DEBAILLEUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORAKLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Jean Pascal DEBAILLEUL domicilié(e) 1 rue Danton - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Pascal DEBAILLEUL domicilié(e) 1 rue Danton - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque HORAKLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORAKLES est expirée depuis le 3 juillet 2023.

Jean Pascal DEBAILLEUL a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE DES CONTES. , HORAKLÈS , DYNA-MYTHE , LA VOIE DES CONTES


M. Jean Pascal DEBAILLEUL - 1 rue Danton - 93100 - MONTREUIL - France


M. Jean Pascal DEBAILLEUL - 1 rue Danton - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.