Marque enregistrée - Marque en non vigueur

adequat
M. jean pascal clamens
akae, sarl

Numéro de dépôt :
3952228
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
adequat de jean pascal clamens

Présentation de la marque adequat

Déposée le 9 octobre 2012 par monsieur jean pascal clamens et la Société à Responsabilité Limité (SARL) akae auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « adequat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur jean pascal clamens domicilié(e) rue rivay - 92300 - levallois - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) akae domicilié(e) 102 rue gaston lauriau - 93100 - montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, akae domicilié(e) 102 rue gaston lauriau - 93100 - montreuil - France.

La marque adequat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque adequat est expirée depuis le 9 octobre 2022.


M. jean pascal clamens - rue rivay - 92300 - levallois - France

akae, sarl - 102 rue gaston lauriau - 93100 - montreuil - France


akae - 102 rue gaston lauriau - 93100 - montreuil - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ;

Conseils en construction ;

Architecture ; décoration intérieure.