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Marques déposées par Jean Pascal Buono
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L'ANAPATH
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ANAPATH
Jean Pascal Buono
Olivier Levrel
Carole Xavier
Anne Claude Riera

Numéro de dépôt :
3612447
Date de dépôt :
19/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2018
L\'ANAPATH de Jean Pascal Buono

Présentation de la marque L'ANAPATH

Déposée le 19 novembre 2008 par Jean Pascal Buono, Olivier Levrel, Carole Xavier, Anne Claude Riera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANAPATH »

Les déposants sont Jean Pascal Buono domicilié(e) 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France, Olivier Levrel domicilié(e) 11 Louise Collet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France, Carole Xavier domicilié(e) 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France, Anne Claude Riera domicilié(e) 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pascal Buono domicilié(e) 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANAPATH est expirée depuis le 19 novembre 2018.


Jean Pascal Buono - 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France

Olivier Levrel - 11 Louise Collet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France

Carole Xavier - 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France

Anne Claude Riera - 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Jean Pascal Buono - 11 Louise Colet,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

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