DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
Présentation de la marque DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
Déposée le 12 décembre 1983 par la société Jean PABIOT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES FINES CAILLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES FINES CAILLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DES FINES CAILLOTTES est expirée depuis le 12 décembre 2023.
Jean PABIOT et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253646 - Publication au BOPI 2003-11-28
Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389688 - Publication au BOPI 2004-03-29
Renouvellement sans limitation n°2026608 - Publication au BOPI 1994-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544017 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18