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Marques déposées par monsieur JEAN OUSSALEM
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FORGELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORGELEC
M. JEAN OUSSALEM

Numéro de dépôt :
3888737
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
FORGELEC de JEAN OUSSALEM

Présentation de la marque FORGELEC

Déposée le 13 janvier 2012 par monsieur JEAN OUSSALEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORGELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur JEAN OUSSALEM domicilié(e) 6 rue Crimee - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN OUSSALEM domicilié(e) 6 rue Crimee - 49100 - ANGERS - France.

La marque FORGELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGELEC est expirée depuis le 13 janvier 2022.


M. JEAN OUSSALEM - 6 rue Crimee - 49100 - ANGERS - France


M. JEAN OUSSALEM - 6 rue Crimee - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Constructions transportables métalliques ; coffres métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.