Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CACAHUETERIE DE SOUSTONS
Monsieur Jean Oronotz
Monsieur Thomas Delest

Numéro de dépôt :
4554685
Date de dépôt :
26/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2029
LA CACAHUETERIE DE SOUSTONS de Jean Oronotz

Présentation de la marque LA CACAHUETERIE DE SOUSTONS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2019 par monsieur Jean Oronotz et monsieur Thomas Delest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CACAHUETERIE DE SOUSTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Les déposants sont monsieur Jean Oronotz domicilié(e) 5 rue du Tuc de Lessalle - 40180 - Saint Pandelon - France et monsieur Thomas Delest domicilié(e) 36 Chemin de Rochéou - 40140 - Soustons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Oronotz domicilié(e) 5 Rue du Tuc de Lessalle - 40180 - Saint Pandelon - France.

La marque LA CACAHUETERIE DE SOUSTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CACAHUETERIE DE SOUSTONS arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.


Monsieur Jean Oronotz - 5 rue du Tuc de Lessalle - 40180 - Saint Pandelon - France

Monsieur Thomas Delest - 36 Chemin de Rochéou - 40140 - Soustons - France


Monsieur Jean Oronotz - 5 Rue du Tuc de Lessalle - 40180 - Saint Pandelon - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.