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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC
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VINS D'AUTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS D'AUTEURS
SARL JEAN ORLIAC

Numéro de dépôt :
3372526
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015
VINS D\'AUTEURS de JEAN ORLIAC

Présentation de la marque VINS D'AUTEURS

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS D'AUTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 833 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORLIAC JEAN domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France.

La marque VINS D'AUTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS D'AUTEURS est expirée depuis le 20 juillet 2015.

JEAN ORLIAC a également déposé les autres marques suivantes : BERGERIE DE L'HORTUS PIC SAINT LOUP , BERGERS DE L'HORTUS , Pic & Pic , ORLIAC , Tire La Bobinette , BERGERIE DE L'HORTUS , DOLINES DE L HORTUS , CLOS DE L'HORTUS , DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP , UNE SOIF DE LOUP


SARL JEAN ORLIAC - DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France - SIREN 419833140


ORLIAC JEAN - DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Vins. Boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.