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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac
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L'HORTUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'HORTUS
Jean Orliac, Sarl

Numéro de dépôt :
4231157
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2025
L\'HORTUS de Jean Orliac

Présentation de la marque L'HORTUS

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'HORTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 833 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Orliac, M. Yves Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France.

La marque L'HORTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HORTUS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

Jean Orliac a également déposé les autres marques suivantes : BERGERIE DE L'HORTUS PIC SAINT LOUP , BERGERS DE L'HORTUS , Pic & Pic , ORLIAC , Tire La Bobinette , BERGERIE DE L'HORTUS , DOLINES DE L HORTUS , CLOS DE L'HORTUS , DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP , UNE SOIF DE LOUP


Jean Orliac, Sarl - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France - SIREN 419833140


Jean Orliac, M. Yves Orliac - Domaine de l'Hortus - 34270 - Valflaunès - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.