Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC
/
DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP
SARL JEAN ORLIAC

Numéro de dépôt :
3260632
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE L\'HORTUS DIC SAINT LOUP de JEAN ORLIAC

Présentation de la marque DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORLIAC domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 833 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN ORLIAC domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

JEAN ORLIAC a également déposé les autres marques suivantes : BERGERIE DE L'HORTUS PIC SAINT LOUP , BERGERS DE L'HORTUS , Pic & Pic , ORLIAC , Tire La Bobinette , BERGERIE DE L'HORTUS , DOLINES DE L HORTUS , CLOS DE L'HORTUS , UNE SOIF DE LOUP , VINS D'AUTEURS


SARL JEAN ORLIAC - DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France - SIREN 419833140


MONSIEUR JEAN ORLIAC - DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410727 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

– produits de l'imprimerie. – vins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.