Marque expirée - Marque en non vigueur

DOLINES DE L HORTUS
Sarl Jean Orliac Sarl

Numéro de dépôt :
3643294
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2019
DOLINES DE L HORTUS de Jean Orliac

Présentation de la marque DOLINES DE L HORTUS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOLINES DE L HORTUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus. 34270 Valflaunès. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Jean Orliac domicilié(e) Domaine de l'Hortus. 34270 Valflaunès. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLINES DE L HORTUS est expirée depuis le 10 avril 2019.

Jean Orliac a également déposé les autres marques suivantes : BERGERIE DE L'HORTUS PIC SAINT LOUP , BERGERS DE L'HORTUS , Pic & Pic , ORLIAC , Tire La Bobinette , BERGERIE DE L'HORTUS , CLOS DE L'HORTUS , DOMAINE DE L'HORTUS DIC SAINT LOUP , UNE SOIF DE LOUP , VINS D'AUTEURS


Sarl Jean Orliac Sarl - Domaine de l'Hortus. 34270 Valflaunès. - France


Sarl Jean Orliac - Domaine de l'Hortus. 34270 Valflaunès. - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.