BERGERIE DE L'HORTUS
Présentation de la marque BERGERIE DE L'HORTUS
Déposée le 29 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Orliac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERIE DE L'HORTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BERGERIE DE L'HORTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGERIE DE L'HORTUS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
Jean Orliac a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667600 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22
Renouvellement avec limitation le 4 décembre 2015 n°2603779 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2015-12-04
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Inscription le 22 décembre 2016 - Erratum n°691456 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22