Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT APÉRO CATALAN
jean oria
elyane mallola

Numéro de dépôt :
3730641
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2020
LE PETIT APÉRO CATALAN de jean oria

Présentation de la marque LE PETIT APÉRO CATALAN

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par jean oria et elyane mallola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT APÉRO CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont jean oria domicilié(e) 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France et elyane mallola domicilié(e) 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean oria domicilié(e) 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France.

La marque LE PETIT APÉRO CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT APÉRO CATALAN est expirée depuis le 16 avril 2020.


jean oria - 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France

elyane mallola - 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France


jean oria - 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.