Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par jean oria et elyane mallola
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PETIT APÉRO CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Les déposants sont jean oria domicilié(e) 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France et elyane mallola domicilié(e) 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean oria domicilié(e) 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France.
La marque LE PETIT APÉRO CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT APÉRO CATALAN est expirée depuis le 16 avril 2020.
jean oria - 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France
elyane mallola - 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France
jean oria - 0 mas d'en trilles - 66300 - camelas - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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