LA GRANGE DE L'HORTUS

SARL JEAN ORCIAC

Présentation de la marque LA GRANGE DE L'HORTUS

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORCIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANGE DE L'HORTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN ORCIAC domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 833 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN ORCIAC domicilié(e) DOMAINE DE L'HORTUS,34270 VALFLAUNES - 34270 - France.

La marque LA GRANGE DE L'HORTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE DE L'HORTUS est expirée depuis le 1 décembre 2013.