Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conduite du Changement Ethique
Jean-Olivier LEFEBVRE
Aurelien DE SOUSA

Numéro de dépôt :
4005438
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
Conduite du Changement Ethique de Jean-Olivier LEFEBVRE

Présentation de la marque Conduite du Changement Ethique

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par Jean-Olivier LEFEBVRE et Aurelien DE SOUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conduite du Changement Ethique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Les déposants sont Jean-Olivier LEFEBVRE domicilié(e) 13 rue Piperoux - 69003 - Lyon - France et Aurelien DE SOUSA domicilié(e) 243 avenue VALADON - 01600 - SAINT BERNARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurelien DE SOUSA domicilié(e) 243 avenue VALADON - 01600 - SAINT BERNARD - France.

La marque Conduite du Changement Ethique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conduite du Changement Ethique est expirée depuis le 17 mai 2023.

Jean-Olivier LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : MINOSKING , Coethique , John OLD , SEBL , ANiA ES


Jean-Olivier LEFEBVRE - 13 rue Piperoux - 69003 - Lyon - France

Aurelien DE SOUSA - 243 avenue VALADON - 01600 - SAINT BERNARD - France


Aurelien DE SOUSA - 243 avenue VALADON - 01600 - SAINT BERNARD - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 30 octobre 2020 - Rejet partiel n°799918 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement a des services de telecommunication pour les tiers ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; Publicite ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prets de livres ; production de films sur bandes video ; location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnetoscopes ou de postes de radio et de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ;

Recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etude de projets techniques ; architecture ; decoration interieure ; Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; elaboration (conception), installation , maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systemes informatiques ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere d'ordinateurs ; numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hebergement de serveurs ; controle technique de vehicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matiere d'energie.