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Marques déposées par Jean-Olivier GARCIA
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FACTO RECORDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FACTO RECORDS
Jean-Olivier GARCIA
Eric PETROTTO
Jean-Christophe MURAT

Numéro de dépôt :
3383253
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
FACTO RECORDS de Jean-Olivier GARCIA

Présentation de la marque FACTO RECORDS

Déposée le 26 septembre 2005 par Jean-Olivier GARCIA, Eric PETROTTO, Jean-Christophe MURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTO RECORDS »

Les déposants sont Jean-Olivier GARCIA domicilié(e) 22 Allée des Artilleurs,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France, Eric PETROTTO domicilié(e) 59 rue Jean-Baptiste DAVID,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France, Jean-Christophe MURAT domicilié(e) 10 rue Alléon Dullac,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Olivier GARCIA domicilié(e) 22 Allée des Artilleurs,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTO RECORDS est expirée depuis le 26 septembre 2015.


Jean-Olivier GARCIA - 22 Allée des Artilleurs,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France

Eric PETROTTO - 59 rue Jean-Baptiste DAVID,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France

Jean-Christophe MURAT - 10 rue Alléon Dullac,42100 SAINT-ETIENNE - 42100 - France


Jean-Olivier GARCIA - 22 Allée des Artilleurs,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

– support d'enregistrement magnétiques disques acoustiques ou optiques. – enregistrement audio et vidéo. Fixation des œuvres sur disques vinyles, compact disques, support numérique, DVD.

– communication mercatique par tous les biais des productions discographiques et spectacles. – ventes de supports enregistrés disques vinyles, compact disques, support numériques DVD, ventes de spectacles.

Emissions radiophoniques ou télévisées.

– activités sportives et culturelles, productions de films sur bandes vidéos, location d'enregistrements sonores, organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs.