Présentation de la marque biwan Seulement pour les enfants !
Déposée le 3 octobre 2002 par Jean O. DAVID-MARCAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « biwan Seulement pour les enfants ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est Jean O. DAVID-MARCAUD domicilié(e) 71 Chemin de Maintenue,69650 St Germain au Mont d'Or - 69650 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean O. David-Marcaud domicilié(e) 71 chemin de maintenue,69650 St Germain au Mont d'Or - 69650 - France.
La marque biwan Seulement pour les enfants ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biwan Seulement pour les enfants ! est expirée depuis le 3 octobre 2012.
Jean O. DAVID-MARCAUD - 71 Chemin de Maintenue,69650 St Germain au Mont d'Or - 69650 - France
Jean O. David-Marcaud - 71 chemin de maintenue,69650 St Germain au Mont d'Or - 69650 - France
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet partiel n°377668 - Publication au BOPI 2003-09-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Tissus à usage textile draps, couettes, couvertures de lit, tour de lit, rideaux, doudoux, et tables. Jeux, jouets, en bois, en textile ou en plastique. Decorations pour arbres de noel. Meubles de chambres, ou de maison, cadres photos, boites, miroirs, objets d'arts en roseau, lonc, etain, osier, métal corne os, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matières ou en matières plastiques. Objets d'arts en bois, liège. Sacs / bagages en matières textile ou de rembourrages. Livres –. Articles de papeterie. Fournitures scolaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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