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Marques déposées par Jean NORMAND
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FRENCHY'S SUSHI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCHY'S SUSHI
Jean NORMAND

Numéro de dépôt :
3742113
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2020
FRENCHY\'S SUSHI de Jean NORMAND

Présentation de la marque FRENCHY'S SUSHI

Déposée le 28 mai 2010 par Jean NORMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCHY'S SUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Jean NORMAND domicilié(e) 12 Rue des Minimes - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean NORMAND domicilié(e) 12 Rue des Minimes - 75003 - PARIS - France.

La marque FRENCHY'S SUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHY'S SUSHI est expirée depuis le 28 mai 2020.

Jean NORMAND a également déposé les autres marques suivantes : D2D , Door to Door , KAPLAN , FRENCHY SUSHI , WINCITY.EU , LE DRIVE.NET , KAPLAN , WINCITY.FR , WINCITY , D to D


Jean NORMAND - 12 Rue des Minimes - 75003 - PARIS - France


Jean NORMAND - 12 Rue des Minimes - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.