Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JP TECH -NOLLE - LOGIQUE S.P.S.
Monsieur Jean NOLLE

Numéro de dépôt :
1694051
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2001
JP TECH -NOLLE - LOGIQUE S.P.S. de Jean NOLLE

Présentation de la marque JP TECH -NOLLE - LOGIQUE S.P.S.

Déposée le 17 septembre 1991 par monsieur Jean NOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JP TECH -NOLLE - LOGIQUE S.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean NOLLE domicilié(e) 8, rue des Cendrières, 91470 LIMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque JP TECH -NOLLE - LOGIQUE S.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JP TECH -NOLLE - LOGIQUE S.P.S. est expirée depuis le 17 septembre 2001.

Jean NOLLE a également déposé les autres marques suivantes : JP S.P.S. TECH-NOLLE-OGY


Monsieur Jean NOLLE - 8, rue des Cendrières, 91470 LIMOURS - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Machines et matériel agricoles, leurs pièces détachées et parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).