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Marques déposées par monsieur JEAN-NOËL VICART
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TOUCHE PAS MON ISLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUCHE PAS MON ISLAM
M. JEAN-NOËL VICART

Numéro de dépôt :
4046165
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2023
TOUCHE PAS MON ISLAM de JEAN-NOËL VICART

Présentation de la marque TOUCHE PAS MON ISLAM

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2013 par monsieur JEAN-NOËL VICART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUCHE PAS MON ISLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur JEAN-NOËL VICART domicilié(e) Quartier OZON - 07210 - BAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-NOËL VICART domicilié(e) Quartier OZON - 07210 - BAIX - France.

La marque TOUCHE PAS MON ISLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE PAS MON ISLAM est expirée depuis le 11 novembre 2023.


M. JEAN-NOËL VICART - Quartier OZON - 07210 - BAIX - France


M. JEAN-NOËL VICART - Quartier OZON - 07210 - BAIX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates.