Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMOVAR SYSTEME D'ARCHIVAGE MULTIMEDIA D'OBJETS VOLES ET D'AIDE A LA REDECOUVERTE
Jean-Noël VACHER
S.A. MILCA

Numéro de dépôt :
93478295
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque SAMOVAR SYSTEME D'ARCHIVAGE MULTIMEDIA D'OBJETS VOLES ET D'AIDE A LA REDECOUVERTE

Déposée le 23 juillet 1993 par Jean-Noël VACHER et la Société Anonyme (SA) MILCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMOVAR SYSTEME D'ARCHIVAGE MULTIMEDIA D'OBJETS VOLES ET D'AIDE A LA REDECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Les déposants sont Jean-Noël VACHER, domicilié(e) 61 rue Sully, 69006 LYON - France et la Société Anonyme (SA) MILCA domicilié(e) 115 rue Cuvier, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël VACHER Expert près les Cies d'Assurances - France.

La marque SAMOVAR SYSTEME D'ARCHIVAGE MULTIMEDIA D'OBJETS VOLES ET D'AIDE A LA REDECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMOVAR SYSTEME D'ARCHIVAGE MULTIMEDIA D'OBJETS VOLES ET D'AIDE A LA REDECOUVERTE est expirée depuis le 23 juillet 2003.


Jean-Noël VACHER - 61 rue Sully, 69006 LYON - France

S.A. MILCA - 115 rue Cuvier, 69006 LYON - France - SIREN 3


Jean-Noël VACHER Expert près les Cies d'Assurances - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

- Conception, réalisation de logiciel informatique - Didacticiel d'enseignement à l'Histoire de l'Art - Logiciel d'archivage et de stockage d'informations relatives aux objets d'Art et objets mobiliers - Gestion et Exploitation d'une banque de données (relative aux objets d'Art et objets mobiliers) d'identification ou d'estimation de prix - Logiciels de stockage ou d'archivage d'objets d'Art, volés, à recenser, à assurer ou à protéger ou à inventorier - Gestion fichiers informatiques - Logiciels programmes enregistrés - Transmission d'informations contenues dans une banque de données d'identification ou d'estimation de prix

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.