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Marques déposées par monsieur Jean-Noël Soumeille
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Villa Art Natura
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villa Art Natura
Monsieur Jean-Noël Soumeille

Numéro de dépôt :
4612865
Date de dépôt :
09/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2030
Villa Art Natura de Jean-Noël Soumeille

Présentation de la marque Villa Art Natura

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2020 par monsieur Jean-Noël Soumeille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa Art Natura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Noël Soumeille domicilié(e) 29 rue Verrerie - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno Soumeille domicilié(e) 29 rue Verrerie - 21000 - Dijon - France.

La marque Villa Art Natura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Art Natura arrivera à expiration en date du 9 janvier 2030.


Monsieur Jean-Noël Soumeille - 29 rue Verrerie - 21000 - Dijon - France


Monsieur Bruno Soumeille - 29 rue Verrerie - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.