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Marques déposées par monsieur Jean-Noël SOULIÉ
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LA NOYERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOYERAIE
Monsieur Jean-Noël SOULIÉ

Numéro de dépôt :
3249255
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2013
LA NOYERAIE de Jean-Noël SOULIÉ

Présentation de la marque LA NOYERAIE

Déposée le 3 octobre 2003 par monsieur Jean-Noël SOULIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA NOYERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Jean-Noël SOULIÉ domicilié(e) Lieu dit Le Picard,38680 PONT-EN-ROYANS - 38680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LA NOYERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOYERAIE est expirée depuis le 3 octobre 2013.


Monsieur Jean-Noël SOULIÉ - Lieu dit Le Picard,38680 PONT-EN-ROYANS - 38680 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.