Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOEL EGASEL
M. Jean-Noël Naudeix

Numéro de dépôt :
4364111
Date de dépôt :
26/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2027
NOEL EGASEL de Jean-Noël Naudeix

Présentation de la marque NOEL EGASEL

Déposée par voie électronique le 26 mai 2017 par monsieur Jean-Noël Naudeix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOEL EGASEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Noël Naudeix domicilié(e) 36 rue Pasteur - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Noël Naudeix domicilié(e) 36 rue Pasteur - 78000 - Versailles - France.

La marque NOEL EGASEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL EGASEL arrivera à expiration en date du 26 mai 2027.


M. Jean-Noël Naudeix - 36 rue Pasteur - 78000 - Versailles - France


M. Jean-Noël Naudeix - 36 rue Pasteur - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Photographies ; livres ;

Numérisation de documents.