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Marques déposées par monsieur Jean-Noël Musto
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LOUIS SEPTIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS SEPTIM
M. Jean-Noël Musto

Numéro de dépôt :
4003868
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2023
LOUIS SEPTIM de Jean-Noël Musto

Présentation de la marque LOUIS SEPTIM

Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par monsieur Jean-Noël Musto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS SEPTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Noël Musto domicilié(e) 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - PALADRU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Noël Musto domicilié(e) 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - PALADRU - France.

La marque LOUIS SEPTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS SEPTIM est expirée depuis le 10 mai 2023.


M. Jean-Noël Musto - 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - PALADRU - France


M. Jean-Noël Musto - 719 Route de Saint-Pierre - 38850 - PALADRU - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.