Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Noël MOIROD
/
JAD INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAD INDUSTRIE
Monsieur Jean-Noël MOIROD

Numéro de dépôt :
3139436
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2011
JAD INDUSTRIE de Jean-Noël MOIROD

Présentation de la marque JAD INDUSTRIE

Déposée le 28 décembre 2001 par monsieur Jean-Noël MOIROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAD INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est monsieur Jean-Noël MOIROD domicilié(e) 52, quai Eugène Le Gorre, 78200 CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque JAD INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAD INDUSTRIE est expirée depuis le 28 décembre 2011.

Jean-Noël MOIROD a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMOIRE EN DIRECT , EUROFILE


Monsieur Jean-Noël MOIROD - 52, quai Eugène Le Gorre, 78200 CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques ; portes métalliques ; portes et séparations coulissantes faites principalement de métal. Matériaux de construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; portes non métalliques ; portes et séparations coulissantes faites principalement de matières autres que métalliques ; panneaux non métalliques pour aménagement intérieur de locaux à usage professionnel ou d'habitation. Meubles, meubles de rangement, panneaux pour l'aménagement de placards, façades de placards, étagères ; meubles de bureaux ; armoires de rangement ; casiers et vestiaires de rangement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.