Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur JEAN NOEL MAHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STEADY GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Le déposant est monsieur JEAN NOEL MAHE domicilié(e) 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - LA BAULE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN NOEL MAHE domicilié(e) 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - LA BAULE - France.
La marque STEADY GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JEAN NOEL MAHE - 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - LA BAULE - France
M. JEAN NOEL MAHE - 16 Avenue Jean Boutroux - 44500 - LA BAULE - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciel de régulation dédié au pilotage d'installations électriques, photovoltaïques, de chauffage et/ou de climatisation. Régulateur de charge solaire. Panneaux solaires pour la production d'électricité. Batterie et câble pour installations photovoltaïques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ;
38 Services de télécommunication dédiés à la gestion, au contrôle et à la régulation à distance d'installations de production d'électricité photovoltaïque. Informations en matière de services de télécommunications dédiés à la gestion, au contrôle et à la régulation à distance d'installations de production d'électricité photovoltaïque. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique dédié à la gestion, au contrôle et à la régulation à distance d'installations de production d'électricité photovoltaïque ;
Services d'évaluations, d'estimations et de recherches rendus par des ingénieurs dans des domaines technologiques tels que le génie climatique et de la production d'électricité photovoltaïque ; services de conception et développement de dispositifs électroniques de gestion, de contrôle et de régulation du courant électrique ; service de conception et développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Études de projets techniques. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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