Déposée le 2 septembre 2002 par JEAN-NOEL L'HARMEROULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITRON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est JEAN-NOEL L'HARMEROULT domicilié(e) 42 RUE RICHER, BP 12309,75422 PARIS CEDEX 09 - 75422 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN NOEL L'HARMEROULT domicilié(e) 42 RUE RICHER, BP 12309,75422 PARIS CEDEX 09 - 75422 - France.
La marque CITRON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITRON VERT est expirée depuis le 2 septembre 2012.
JEAN-NOEL L'HARMEROULT - 42 RUE RICHER, BP 12309,75422 PARIS CEDEX 09 - 75422 - France
JEAN NOEL L'HARMEROULT - 42 RUE RICHER, BP 12309,75422 PARIS CEDEX 09 - 75422 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, cartes postales, affiches Publication de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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