Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNEE
Monsieur Jean-Noël KAPFERER Nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1542865
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1998
TOURNEE de Jean-Noël KAPFERER Nationalité franÇaise

Présentation de la marque TOURNEE

Déposée le 25 novembre 1988 par monsieur Jean-Noël KAPFERER Nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Noël KAPFERER Nationalité franÇaise domicilié(e) 4, rue Barye, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque TOURNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNEE est expirée depuis le 25 novembre 1998.


Monsieur Jean-Noël KAPFERER Nationalité franÇaise - 4, rue Barye, 75017 PARIS - France


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

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