Marque enregistrée - Marque en vigueur

Connective Process
Monsieur Jean-Noel Gillot

Numéro de dépôt :
4530046
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
Connective Process de Jean-Noel Gillot

Présentation de la marque Connective Process

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par monsieur Jean-Noel Gillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Connective Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Noel Gillot domicilié(e) 2 rue de l'Yser - 95120 - ERMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Noel Gillot domicilié(e) 2 rue de l'Yser - 95120 - ERMONT - France.

La marque Connective Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Connective Process arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.


Monsieur Jean-Noel Gillot - 2 rue de l'Yser - 95120 - ERMONT - France


Monsieur Jean-Noel Gillot - 2 rue de l'Yser - 95120 - ERMONT - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

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