Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOCODE
M. Jean-Noël GALLIOT M. Yoann MARC
Numéro de dépôt :
4240281
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NOCODE
Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par monsieur Jean-Noël GALLIOT et monsieur Yoann MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOCODE »
Les déposants sont monsieur Jean-Noël GALLIOT domicilié(e) 51 rue des briqueteries - 45500 - GIEN - France et monsieur Yoann MARC domicilié(e) 39 rue Basse - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yoann MARC domicilié(e) 39 rue Basse - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean-Noël GALLIOT - 51 rue des briqueteries - 45500 - GIEN - France
M. Yoann MARC - 39 rue Basse - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France
M. Yoann MARC - 39 rue Basse - 45240 - LA FERTE ST AUBIN - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710375 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25
Appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative .
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